Séance du conseil général : l'ordre du jour.

Conseil général du 20 septembre 2013

- 5 - Action sociale - Santé

5-13
201
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations offrant aux valdoisiens des prestations de médiation familiale pour l'année 2013.

Solidarité - Soutien à la parentalité - Participation à l'information et à l'écoute
Mme BERTHY

5-14
206
Participations financières 2013 aux organismes gestionnaires d'aires d'accueil des Gens du Voyage. Extinction du dispositif au 31 décembre 2013.

Solidarité - Accompagnement et lien social - Service social
M. METEZEAU

5-15
214
Convention tripartite entre le Conseil général, la MDPH du Val d'Oise et des prestataires intervenant auprès d'enfants autistes sans prise en charge institutionnelle.

Solidarité - Personnes handicapées - Actions diverses
M. SIBIEUDE

5-16
220
Subvention de fonctionnement à l'association la Source Villarceaux pour l'année 2013.

Solidarité - Accueil périscolaire culturel - Aide à domicile
M. METEZEAU

5-17
225
Attribution d'une subvention et signature d'une convention de subventionnement départemental en faveur du Centre Hospitalier de Gonesse pour "la Maison des Adolescents" au titre de l'année 2013.

Santé - Actions de santé
M. METEZEAU

5-18
231
Attribution d'une subvention départementale à l'association de thérapie familiale MELIA pour l'année 2013.

Solidarité - Centres de médiation et de thérapie familiale - Restaurer et améliorer la fonction parentale.
Mme BERTHY

- 6 - Développement urbain - Logement

6-11
237
Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale révisé de l'Est du Val d'Oise, arrêté le 1er juillet 2013 et présenté par le Syndicat intercommunal d'études et de programmation pour le développement de l'est du Val d'Oise.

Développement urbain et rural - Développement urbain et social
M. MONTALDO

6-12
250
Signature de l'avenant au Plan de Consolidation de la Caisse de Garantie du Logement Locatif Social (CGLLS) en faveur de Val d'Oise Habitat pour la période 2011-2016.

Développement urbain et rural - Aménagement urbain - Logement - Habitat
M. MOTHRON

6-13
255
Subvention de fonctionnement 2013 au Pôle de Ressources Départemental "Ville et développement social".

Développement urbain et rural - Développement urbain et social - Actions diverses
M. MOTHRON



- 7 - Education - Enseignement supérieur

7-08
261
Avenant n°1 à la convention avec le Groupement d'Intérêt Public - Formation Continue et Insertion Professionnelle (GIP - FCIP) de l'Académie de Versailles - Programme expérimental de prévention du décrochage scolaire en faveur des collégiens du Val d'Oise.

Education - Accès à l'enseignement
Mme CAVECCHI

- 8 - Sports - Jeunesse

8-06
267
Subvention de fonctionnement aux comités départementaux sportifs civils et scolaires. Soutien au financement de cadres techniques départementaux.

Sport - Soutien clubs et pratiquants - Mouvement sportif
Mme CAVECCHI

8-07
286
Rapport cadre relatif à l'insertion professionnelle des jeunes valdoisiens et à l'égalité des chances : bilan du dispositif EVA, soutien départemental aux structures valdoisiennes en charge de l'accompagnement des jeunes, et actions visant à favoriser l'égalité des chances envers les jeunes.

Développement économique et emploi - Emploi et insertion professionnelle - Accès à l'emploi
M. METEZEAU et
M. SIBIEUDE



- 9 - Culture - Tourisme - Patrimoine

9-22
301
Subventions 2013 aux lieux ressources du Val d'Oise.

Culture - Création et diffusion de la culture - Spectacle vivant
M. SEIMBILLE

9-23
316
Aide au développement du cinéma et "Collège au cinéma".

Culture - Création et diffusion de la culture - Cinéma
M. SEIMBILLE





1 - Développement économique - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)

1-10
1
Avis sur le projet de Contrat de développement territorial du Pôle métropolitain du Bourget, pôle d'excellence aéronautique validé le 12 juillet 2013.

Développement économique et emploi - Action et développement économique​

M. MONTALDO

CONNEXE 6ème COMMISSION


1-11
12
Soutien aux acteurs impliqués dans la mise en oeuvre de la démarche technopolitaine au titre de l'année 2013.

Développement économique et emploi - Action et développement économique - Appui au développement des PME.
M. SEIMBILLE

1-12
24
Commune de Soisy-sous-Montmorency : subvention d'investissement pour les travaux de rénovation du marché couvert communal. Fiche D1 du guide des aides aux communes.

Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
M. GEORGIN




- 2 - Finances - Administration Générale

2-56
33
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée (articles 28 et 30 du Code des marchés publics), inférieurs à 200 000 euros HT pendant la période du 1er juin 2013 au 30 juin 2013.

Moyens généraux - Finances
M. DECOLIN

2-57
50
Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France relatives à la gestion de la Société Publique Locale d'Aménagement de Cergy-Pontoise Aménagement (SPLA CPA) pour les exercices 2004 et suivants.
M. SEIMBILLE

2-58
54
Taxe d'électricité 2014.

Moyens généraux - Finances – Fiscalité
M. SEIMBILLE

2-59
59
Mandat spécial - Déplacement du Président du Conseil général à l'occasion du Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF).

Moyens généraux - Administration générale
M. SEIMBILLE

2-60
63
Renouvellement de l'inscription du Président du Conseil général sur la liste des administrateurs ad hoc du ressort de la Cour d'Appel de Versailles.

Moyens généraux - Administration générale – Elus
M. GUICHARD
CONNEXE 5ème COMMISSION


2-61
68
Conventions entre le Conseil général et le Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile de France relatives aux missions du service de médecine préventive et aux missions d'inspection en santé et sécurité au travail.

Moyens généraux - Ressources humaines - Médecine professionnelle
M. DECOLIN

2-62
73
Programmation de travaux 2013 du Foyer de l'Enfance à Cergy.

Moyens généraux - Bâtiments
Mme BERTHY
CONNEXE 5ème COMMISSION





2-63
78
Lancement de l'opération d'aménagement de locaux sociaux et administratifs au 19 rue Gabriel Péri à Gonesse et annulation de l'opération de restructuration d'un immeuble sis 2 rue Henri Dunant à Gonesse.

Moyens généraux - Bâtiments
M. SEIMBILLE
CONNEXE 5ème COMMISSION


2-64
85
Lancement de l'opération d'extension du collège Albert Camus à Argenteuil, avec adaptation des bâtiments existants.

Education - Enseignement secondaire - Construction collèges publics
M. PERICAT
CONNEXE 7ème COMMISSION


2-65
91
Lancement de l'opération de construction d'un collège de 600 élèves à Herblay.

Education - Enseignement secondaire - Construction de collège publics
Mme CAVECCHI
CONNEXES 5ème ET 7ème COMMISSIONS




2-66
98
Avenant de prorogation à la convention de subventionnement départemental entre la Société d'Economie Mixte d'Aménagement du Val d'Oise et le Conseil général pour la réalisation d'une opération du contrat départemental de Deuil-la-Barre - Programmation 2014-2016.

Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
M. SEIMBILLE

2-67
104
Avenant n° 2 de prorogation au contrat départemental de la commune de Deuil-la-Barre - Programmation 2010-2016.

Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes.
M. SEIMBILLE

2-68
117
Avenant de prorogation au contrat départemental de la commune d'Eragny-sur-Oise - Programmation 2010-2013.

Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
M. SEIMBILLE

2-69
128
Avenant n° 1 de prorogation à la convention départementale de la Communauté d'agglomération de la Vallée de Montmorency - Programmation 2010-2015.

Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes
M. SEIMBILLE








- 3 - Environnement

3-20
137
Participation au fonctionnement du Service Interdépartemental des Carrières (Inspection Générale des Carrières des Yvelines, de l'Essonne et du Val d'Oise).

Environnement - Prévention des risques naturels - Lutte contre les risques naturels
M. MONTALDO

3-21
142
Renouvellement de l'adhésion à "BRUITPARIF", au titre de l'année 2013.

Environnement - Lutte contre le bruit - Lutte contre les nuisances sonores
M. DESSE

3-22
153
Cotisation à AIRPARIF pour l'année 2013.

Environnement - Environnement urbain - Qualité de l'air
M. ENJALBERT


- 4 - Transport - Infrastructures

4-11
165
Convention Département - STIF - Transporteurs - Comutitres relative aux aides accordées pour les achats de titres Imagine R.

Transports - Transports publics spécifiques - Transports scolaires
M. SUEUR

4-12
173
Cotisation 2013 à l'Association Roissy Carex.

Transports - Transports ferroviaires.
M. SUEUR

4-13
180
Communes de Mours, Chars, Chaumontel, Luzarches, Baillet-en-France, Eaubonne - Déclassement du domaine public départemental et classement de la RD 922 Z, de la RD 188 E, de la RD 922 Y, de la RD 3 Z, et de la RD 909 sur le territoire des communes concernées.

Commune d'Eaubonne - Déclassement du domaine public communal et classement de la rue de Saint-Prix (déviation de la RD 909) dans le domaine public départemental.

Voirie - Rénovation du réseau départemental - Intervention sur la voirie départementale
M. SUEUR